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Marques déposées par monsieur MACE Bernard
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FORME ET BEAUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORME ET BEAUTE
M. MACE Bernard
M. MARTIN Daniel

Numéro de dépôt :
1617426
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque FORME ET BEAUTE

Déposée le 20 janvier 1989 par monsieur MACE Bernard et monsieur MARTIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORME ET BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur MACE Bernard domicilié(e) 10 Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141055) - France et monsieur MARTIN Daniel domicilié(e) 10 Impasse des Bûchettes, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141055) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MACE domicilié(e) (dossier no 2141055) - France.

La marque FORME ET BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME ET BEAUTE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

MACE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE DU BONHEUR , LE MONDE DE LA FORME , MIDIS , PLANTE DU BONHEUR


M. MACE Bernard - 10 Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141055) - France

M. MARTIN Daniel - 10 Impasse des Bûchettes, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2141055) - France


Monsieur Bernard MACE - (dossier no 2141055) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 1999 n°2141055 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275860 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 6 avril 1999 - Recours en restauration n°275231 - Publication au BOPI 1999-04-06

Produits pharmaceutiques ou hygièniques;substances diététiques à usage médical ou paramédical.Appareils et instruments médicaux ou paramédicaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).